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Plan du Cours de DROIT DES OBLIGATIONS de M. SAUVAN - 2010/2011

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Plan du Cours de DROIT DES OBLIGATIONS de M. SAUVAN - 2010/2011

Message par Léo le Jeu 2 Sep - 23:20

Pour ceux qui ne l'ont pas eu, voici le plan du cours de Droit des obligations de M. Sauvan.



Avant-propos : La notion d'obligation

1. La nature de l'obligation
2. Les classifications des obligations

Le contrat (l'acte juridique)

Titre préliminaire : La notion de contrat et les classifications des contrats

Chapitre 1 - La notion de contrat

Chapitre 2 - Le principe de l'autonomie de la volonté

Chapitre 3 - Les classifications des contrats

Titre 1 - La formation du contrat

Chapitre 1 - Les conditions de fond

Section 1 - Les conditions relatives à la manifestation de volonté

Paragraphe 1 - Le consentement au contrat

A - Les étapes de la manifestation du consentement

B - Le contenu du consentement

Paragraphe 2 - L'aptitude à manifester sa volonté

A - La capacité à contracter

B - La représentation

Section 2 - Les conditions relatives au contenu du contrat


Paragraphe 1 - L'objet

A - l'existence de l'objet

B - Les qualités de l'objet

C - La lutte contre les clause abusives

Paragraphe 2 - La cause

A - La réalité de la cause

B - La licéité de la cause

Chapitre 2 - Les conditions de forme

Section 1 - Les formalités nécessaires à la validité du contrat

Paragraphe A - Les contrats solennels

Paragraphe B - Les contrats réels

Section 2 - Les formalités étrangères à la validité du contrat

Paragraphe 1 - Les formalités de preuve

Paragraphe 2 - Les formalités de publicité

Paragraphe 3 - Les autres formalités

Titre 2 - Les sanctions du non-respect des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités

Chapitre préliminaire : nullités et notions voisines

Chapitre 1 - Les conditions de l'annulation

Section 1 - L'ouverture de l'action en nullité

Section 2 - Le rôle du juge


Chapitre 2 - les effets de la nullité

Section 1 - Le principe de l'anéantissement rétroactif

Section 2 - Les exceptions à l'anéantissement rétroactif


Titre 3 - l'exécution du contrat

Chapitre 1 - La force obligatoire du contrat

Section 1 - Le contrat, loi des parties

Section 2 - Le contrat, loi assortie de modalités temporelles


Chapitre 2 - Le rayonnement du contrat

Section 1 - Le principe de l'effet relatif des contrats

Section 2 - Les exceptions au principe de l'effet relatif


Chapitre 3 - La circulation du contrat

Section 1 - La cession de contrat

Section 2 - L'adjonction d'un contractant


Titre 4 - L'inexécution du contrat

Chapitre 1 - Le régime général de la responsabilité contractuelle

Section 1 - Les conditions de la responsabilité contractuelle

Paragraphe 1 - Les conditions de fond

Paragraphe 2 - Les conditions de mise en oeuvre

Section 2 - Les effets de la responsabilité contractuelle

Paragraphe 1 - Les règles légales

Paragraphe 2 - Les règles conventionnelles

Chapitre 2 - Les règles spécifiques aux contrats synallagmatiques

Section 1 - L'exception d'inexécution

Section 2 - La résolution pour inexécution

Section 3 - La théorie des risques
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Léo

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