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Plan du Cours de DROIT PENAL GENERAL de M. SAUVAN - 2010/2011

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Plan du Cours de DROIT PENAL GENERAL de M. SAUVAN - 2010/2011

Message par Léo le Mer 1 Sep - 5:21

Pour ceux qui ne l'ont pas eu aujourd'hui, voici le plan du cours de Droit pénal général de M. Sauvan.

Modification du 18/05/2011 : Les petites cerises correspondent aux parties qui ont été enlevées par le prof pour l'examen.


Première partie : Introduction générale au droit criminel


Titre 1 - Présentation du droit criminel

Chapitre 1 - La notion de droit criminel cherry

Section 1 - Le droit criminel et les sciences criminelles cherry
Section 2 - Le contenu du droit criminel cherry

Chapitre 2 - La formation et l'évolution du droit pénal français

Section 1 - Le droit criminel aux 17ème et 18ème siècles
Section 2 - Le droit criminel de la révolution à 1945
Section 3 - Le droit criminel de 1945 au Nouveau Code Pénal
Section 4 - Le droit criminel du Nouveau Code Pénal cherry

Chapitre 3 - Les principes fondamentaux du droit pénal français cherry

Section 1 - Le principe de la légalité criminelle cherry
Section 2 - Les autres principes fondamentaux cherry

Titre 2 - La mise en oeuvre du droit pénal français

Chapitre 1 - L'analyse des différentes sources

Section 1 - La constitution
Section 2 - La loi
Section 3 - Le règlement
Section 4 - Les conventions internationales

Chapitre 2 - L'application de la loi pénale dans le temps (lois de fond)


Section 1 - Les principes cherry
Section 2 - La condition d'application : la détermination de la loi plus douce ou plus sévère

Chapitre 3 - L'application de la loi pénale dans l'espace

Section 1 - Le règlement des conflits de lois pénales dans l'espace cherry
Section 2 - L'entraide répressive internationale

Chapitre 4 - L'interprétation de la loi pénale cherry

Section 1 - L'analyse du principe d'interprétation stricte cherry
Section 2 - L'application du principe d'interprétation stricte cherry

Deuxième partie - La théorie générale de la responsabilité pénale

Titre 1 - L'infraction


Sous-titre préliminaire : La classification des infractions

Sous-titre 1 - L'élément légal de l'infraction

Chapitre 1 - La qualification des faits

Section 1 - L'opération de qualification
Section 2 - Les obstacles à la qualification

Chapitre 2 - Le respect de la qualification


Section 1 - Les éléments constitutifs caractérisant l'incrimination
Section 2 - La réunion des éléments constitutifs

Sous-titre 2 - L'élément matériel de l'infraction

Chapitre 1 - L'infraction consommée

Section 1 - La distinction fondée sur la matérialité de l'infraction
Section 2 - Les distinctions fondées sur la définition légal de l'infraction

Chapitre 2 - L'infraction tentée

Section 1 - La tentative interrompue
Section 2 - La tentative inefficace

Sous-titre 3 - L'élément moral

Chapitre 1 - L'imputabilité

Section 1 - La conscience ou le discernement
Section 2 - L'exigence d'une volonté libre

Chapitre 2 - La culpabilité

Section 1 - La faute intentionnelle
Section 2 - Les degrés de la faute non-intentionnelle

Titre 2 - La pluralité des responsables

Chapitre 1 - La complicité

Section 1 - Les conditions de la complicité
Section 2 - La répression de la complicité

Chapitre 2 - Les personnes morales

Titre 3 - La sanction

Chapitre 1 - La nature et les classifications des sanctions

Section 1 - La mesure de sûreté
Section 2 - La peine

Chapitre 2 - La quantum de la sanction

Section 1 - Les techniques d'adoucissement de la sanction
Section 2 - La technique d'aggravation de la sanction (la récidive)

Chapitre 3 - La suspension des sanctions

Section 1 - Les sursis
Section 2 La libération conditionnelle

Chapitre 4 - L'extinction de la sanction

Section 1 - La prescription
Section 2 - La grâce

Chapitre 5 - L'extinction de la condamnation cherry

Section 1 - L'amnistie cherry
Section 2 - La réhabilitation cherry
Section 3 - Le relèvement cherry
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Re: Plan du Cours de DROIT PENAL GENERAL de M. SAUVAN - 2010/2011

Message par charlotte689 le Mar 24 Mai - 2:49

Tout les sujets a apprendre:

la notion du droit criminel
le droit criminel du nouveau code pénal
les principes fondamentaux du droit pénal
section 1 dans le temps et dans l'espace.

après le reste biensur sont connaitre

charlotte689

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